1. LE RAPPORT DE PRESENTATION
- Diagnostic et synthèse des enjeux et besoins et l'Etat Initial de l'environnement (situation de départ et potentialités et contraintes futures du territoire)
- Explication des choix retenus et leur justification
- Analyse des incidences sur l'environnement des orientations retenues dans le projet
2. LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
(PADD)
Il reflète l'expression des grandes orientations du projet
3. LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
Zooms et prescriptions réglementaires plus précises sur des secteurs à enjeux.
- Sites de projets, localisés notamment sur les centres-bourgs ou les futurs quartiers de gare
- Zones à urbaniser sous conditions (1AU)
- Secteurs constructibles en zones naturelles pouvant accueillir des équipements d'intérêt collectif (N3)
4. LE REGLEMENT
Il définit, pour chacune des zones reportées au plan de zonage, les règles applicables en matière de construction ou de protection
5. LES ANNEXES
Documents indépendants du projet de PLU apportant des informations complémentaires au public (par exemple, la liste des lotissements ou des zones de publicité) ou/et sous la compétence d'autres services, comme par exemple le Plan de Prévention des Risques Naturels.
Les documents graphiques qui accompagnent tout le dossier mettent en exergue le zonage du territoire divisé en zone urbaines (U), à urbaniser (AU), à protéger vis-à-vis de l'activité agricole (A) et à mettre en valeur pour les espaces verts et naturels (N).
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contenu du PLU
--->> Suite du dossier PLU
Zoom sur le PADD /
Pédagogie développée autour du PLU /
Eléments complémentaires
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